Tout savoir sur les travaux d’assainissement

En France, de nombreuses maladies (diarrhé, choléra…) se développent à cause d’un manque ou d’un mauvais assainissement. Ainsi, lors de la construction d’une maison, des travaux d’assainissement sont obligatoires afin d’améliorer la situation globale de l’environnement et limiter toute insalubrité. L’objectif principal de l’assainissement est d’évacuer et de traiter les eaux usées, puisque celles-ci ne peuvent pas être rejetées dans la nature. En effet, les eaux noires (provenant des WC), l’eau de pluie et les eaux grises (provenant de la lessive, douche, etc.) peuvent constituer un véritable danger pour l’environnement mais également pour l’être humain.
L’assainissement d’une maison est donc une étape indispensable lors d’un projet de construction pour raccorder vos tuyaux d'évacuation au réseau de collecte (collectif) ou pour installer un système d'assainissement individuel (non collectif). FGME.fr vous livre les principales informations à connaître pour réussir son assainissement.

L’assainissement collectif

Qu’est-ce que l’assainissement collectif ?

L’assainissement est une étape qui vient tout juste après le creusement des fondations. Les entreprises de terrassement, qui font appel à des loueurs professionnels tels que Tracktor, utilisent leurs engins de chantier (pelleteuse, mini-pelle) pour creuser et pouvoir installer le raccordement des eaux usées. Deux types d’assainissement existent en France : le collectif et le non-collectif (individuel). Le choix entre l’un ou l’autre système dépend principalement de votre zone géographique et du zonage d’assainissement.

L’assainissement collectif correspond au tout-à-l’égout. Plus précisément, si votre commune a mis en place un réseau d’assainissement collectif, alors votre habitation doit obligatoirement y être raccordée pour évacuer vos eaux usées (article L1331-1 du Code de la Santé Publique). Celles-ci sont ensuite acheminées vers une station d’épuration.

Quels sont les différents types de réseau ?

Si vous devez être raccordé un réseau d’assainissement collectif, sachez qu’il en existe deux types :

• Le système unitaire : c’est un réseau unique où les eaux usées et les eaux pluviales sont traitées et éliminées par les mêmes canalisations.
• Le système séparatif : celui-ci est composé de deux réseaux. Un pour les eaux usées et l’autre pour les eaux pluviales. Ainsi, les deux eaux ne peuvent pas être mélangées. Ce système est davantage recommandé puisqu’il permet de faire la distinction entre les deux eaux.

À savoir : tous les travaux d’assainissement sont à la charge du propriétaire.

Quelles sont les obligations et les interdictions de l’assainissement collectif ?

Le propriétaire d’une maison doit respecter quelques obligations lors du raccordement collectif. Tout d’abord, il a l’obligation de raccorder son bien dans les délais (lors des travaux de construction). En cas de non-respect de cette loi, le maître d’ouvrage peut recevoir une amende. Ensuite, le paiement de la redevance assainissement est également requis. Généralement, le montant est fixé par la commune. Cette redevance comprend une partie fixe (charge) et une partie variable (selon le volume d’eau.)

Parallèlement, le propriétaire a l’interdiction rejeter certains éléments comme les produits dangereux (acide, solvant…).

L’assainissement non-collectif (ANC)

Définition

Si vous construisez une maison en dehors de la zone d’assainissement collectif, vous devez obligatoirement installer un système d’assainissement individuel. Celui-ci consiste à mettre en place une fosse septique qui permettra de collecter et traiter les eaux.

À savoir : pour éviter tout dérangement (odeur ou bruit), il est vivement recommandé d’installer ce système assez loin de sa maison.

Les différentes étapes pour réussir son assainissement individuel

Lors de la mise en place du système individuel, plusieurs étapes doivent être prises en compte. Tout d’abord vient l’étude du sol. En effet, il est vivement conseillé de faire appel à un bureau d’études afin de mieux connaître la nature du terrain et les caractéristiques du sol. Cette étude permettra également de savoir quel dispositif choisir pour son habitation. Une fois cette phase terminée, une déclaration d’installation, qui permet de mentionner le système d’ANC choisi, doit être remplie et envoyée au SPANC (Service public d'assainissement non collectif) de votre ville. Cette déclaration est indispensable puisqu’elle permet d’obtenir le permis de construire. Avant de commencer les travaux, vous devez obligatoirement attendre la validation de ce service.

Une fois le projet validé par le SPANC, vous pouvez faire appel à une entreprise pour installer le système ANC. Le choix de la société est important puisqu’en cas de non-conformité, vous devrez refaire tous les travaux. Après que les travaux soient finis, le SPANC vérifie, une dernière fois, la bonne installation du système.

Ensuite, le propriétaire doit veiller au bon fonctionnement du raccordement avec un entretien régulier. Il n’est pas impossible que le service public vienne effectuer des contrôles de l’assainissement (généralement tous les 10 ans).

À savoir : le prix d’un assainissement individuel varie entre 7 000 et 15 000 euros selon la ville, le terrain ou encore le type d’assainissement mis en place.