Acheter une maison engendre de nombreuses dépenses constituant son coût total. Parmi ces dépenses, les frais de notaire qui constituent entre 2 et 3 % ou 6 et 8 % du coût total de l’acquisition selon qu’il s’agit d’un logement neuf ou ancien. C’est un ensemble de droits et taxes dont il faut obligatoirement s’acquitter. Heureusement, il existe des moyens permettant de réduire ces frais qui peuvent s’avérer lourds pour l’acquéreur. Deux cas de figure sont possibles :
Si vous souhaitez acheter un appartement neuf, sachez que les frais de notaire sont fonction de sa valeur. Ainsi plus le prix du bien est élevé, plus les frais de notaire seront susceptibles de l’être également. Si vous choisissez de déduire les honoraires de l’agent immobilier, le prix de vente sera moins élevé et les frais de notaire également. Cette formule est assez pratique et permet de réduire considérablement la base de calcul de vos frais de notaire. Cependant, tout dépendra des termes du contrat de vente à savoir si les honoraires reversés à l’agent immobilier sont à la charge du vendeur ou de l’acquéreur.
Si les frais d’agence sont à la charge l’acquéreur, il est plus facile pour vous de réduire vos frais de notaire. Dans ce cas, le calcul peut s’effectuer directement sur le prix d’achat. Si par ailleurs les frais d’agence sont à la charge du vendeur, vos frais de notaire seront calculés sur le prix net vendeur et vous serez dans l’obligation de payer une grosse facture. Cette formalité est généralement spécifiée dans le mandat de vente de la maison ou de l’appartement. Dans le cas d’une vente entre particuliers, il est plus facile de bénéficier de la formule avec frais d’agence à la charge de l’acquéreur.
Étant donné que le mandat de vente du bien ne dépend pas de vous, il faudra user de stratégie pour mettre les chances de votre côté. Une astuce serait de demander le renseignement auprès de l’agent immobilier, afin de savoir ce que stipule le mandat de vente. Si ce dernier vous informe que les frais d’agence sont à la charge du vendeur, optez pour un compromis de vente qui stipule séparément les frais d’agence et le prix de vente. En établissant cette différence, il vous sera possible de réduire vos frais de notaire.
Les économies que vous réalisez sur le coût total de l’achat de votre bien immobilier seront ainsi fonction de la base de calcul de vos frais de notaire. Ceci dit, vous allez économiser 2 à 7 % du montant reversé à l’agence immobilière. Par contre il faudra être à mesure de régler la commission de l’agence directement. Pour cela, il faudra disposer de liquidités suffisantes.
Vous avez opté pour l’achat d’un bien meublé, il est possible de réaliser des économies sur votre achat. Ceci part du principe que les frais de notaire ne s’appliquent que sur le prix d’achat de l’immeuble. Les meubles n’étant pas soumis à ces frais, il suffit tout simplement de déduire leur montant du prix d’achat avant le calcul des frais de notaire. Si votre bien dispose d’une cuisine équipée, une salle de bains ainsi que des meubles de séjour, le calcul des frais de notaire ne s’applique pas sur ces équipements. Dans le compromis de vente, il faudra spécifier le prix de tous ces équipements et ne calculer les frais de notaire que sur la base du prix de l’immobilier.
Le mandat de vente du bien inclut globalement la valeur du bien et des équipements intérieurs. Il faudra donc procéder à un récemment de tous les meubles. Faites une liste de tout ce que comporte le bien comme meuble et évaluez leur prix en tenant compte de la durée de vie et de l’état de détérioration. Une fois cela fait, vous serez à mesure de déduire leur montant du prix de vente. Vous allez ainsi réaliser des économies et diminuer les frais de notaire.
Il est important de bien évaluer la valeur des meubles, car une mauvaise estimation remarquée par l’administration fera l’objet d’un redressement. De même si vous sollicitez un prêt bancaire sans avoir séparé les frais de du mobilier, la banque ne tiendra pas compte de cette partie.
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